Conseil municipal le mardi 4 juin 2024 à saint-Pierre du Vauvray (27430)

Conseil municipal le mardi 4 juin 2024 à saint-Pierre du Vauvray (27430)

Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, à la réunion qui aura lieu le :

 MARDI 4 JUIN 2024 à 20h30

Ordre du jour :

APPROBATION DU PV DU CONSEIL DU 14 MAI 2024

  1. SORTIE DE BIEN DIT VAL LIARD DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION DU BIEN (ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°08 DU 21/11/2023)
  2. CESSION 8 GRANDE RUE (ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°16 du 21 mars 2024)
  3. OPERATION DE RÉHABILITATION THERMIQUE ET MISE EN CONFORMITÉ RÉGLEMENTAIRE DU RESTAURANT SCOLAIRE ET DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE « LES COTEAUX » : AVENANT 4 LOT 10 – AMENAGEMENTS EXTERIEURS/VRD– ENTREPRISE AGORA TP
  4. DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DE DROIT COMMUN AUPRÈS DE L’AGGLOMERATION SEINE-EURE : MUR DE SOUTÈNEMENT ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE « LES COTEAUX »

QUESTIONS DIVERSES

PV-CM-14-05-2024-vf DB01 20240524-parcelle-MATRAIS-plan-de-masse DB02 DB03 DB04 avenant-4-lot-10-agora-tp-signé

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